Retour Accueil Commune de Gambais
Région Ile de France PNR Coeur d'Yvelines Conseil Général des Yvelibes Service Public
Photo header 1 Photo header 2 Photo header 3

Mentions Légales

Information juridique
Ce site est la propriété de la mairie de Gambais.

Conception, développement et réalisation graphique
Mairie de Gambais
Place Charles de Gaulle
78950 GAMBAIS
Tél.: 01 34 87 01 68
Fax: 01 34 87 09 00

Hébergement
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Droits de propriété intellectuelle
Tous les éléments de ce site municipal sont la propriété exclusive de la mairie de Gambais.
Les pages et/ou éléments du site ne peuvent par conséquent pas être reproduits, transférés, exploités, vendus, etc. Sous quelque forme que ce soit, totalement ou partiellement sans l'accord préalable et écrit de la mairie de Gambais.

Limitation de responsabilité
La mairie de Gambais s'efforce de contrôler la pertinence et la véracité des contenus de ce site Internet.
Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'imprécision, d'inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous
en informer, par le biais de notre Formulaire de contact

Liens vers le site de la mairie de Gambais
Toute utilisation de liens vers le site de la mairie de Gambais à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
La mairie de Gambais autorise la mise en place de liens hypertexte en direction de son site à l'exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
Le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l'adresse exacte de la page.

Informatique et Libertés CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)
Les informations collectées par le biais du site Internet municipal sont exclusivement destinées à la mairie de Gambais. Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre Formulaire de contact ou courrier postal à l'adresse suivante : Mairie de Gambais - Service communication - Place Charles de Gaulle - 78950 GAMBAIS.
En indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant.