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Urbanisme

Autres documents PLU

Documents Plan Local d'Urbanisme 2008

  Règlement PDF
  Plan de zonage PDF
  Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) PDF

  Débat sur les orientations générales du PADD/PLU du 29/07/2014 PDF

Projet de révision du PLU
  Diaporama présenté lors de la réunion du 9 janvier 2016 PDF
  Compte rendu du Conseil municipal de vendredi 28 avril 2017 - Arrrêt du projet révision du PLU PDF

Enquête publique du lundi 18 septembre au samedi 21 octobre 2017
  Avis d'enquête publique PDF
  Arrêté municipal prescrivant l'ouverture d'enquête publique PDF

Dates de consultation du commissaire enquêteur
  Le commissaire enquêteur recevra à la Mairie de Gambais, place Charles de Gaulle:
- le jeudi 21 septembre de 14h00 à 17h00
- le jeudi 05 octobre de 9h00 à 12h00
- le lundi 16 octobre de 9h00 à 12h00
- le samedi 21 octobre de 9h00 à 12h00

Documents liés à l'enquête publique pour la révision du PLU
  Dossier de Plan Local d'Urbanisme arrêté
Annexes graphiques PDF
Classement des infrastructures de transport terrestre affectés par le bruit PDF
Décision procédure au cas pas cas PDF
Délibération arrêt du PLU PDF
Gambais AEP 1 PDF
Gambais AEP 2 PDF
Gambais AEP 3 PDF
Gambais zonage assainissement 2017 PDF
Liste des pièces PDF
Liste des servitudes PDF
Notice annexes sanitaires PDF
Arrêt Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) PDF
Arrêt Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) PDF
Dossier arrêt du projet PDF
Dossier arrêt du projet (Annexes) PDF
Règlement et nuancier PDF
Rapport de présentation et annexes PDF
Plan de zonage PDF
Sup 1 PDF
Sup 2 PDF

  Résumé non-technique
Résumé non technique PDF

  Avis Personnes Publiques Associées (PPA) consultées
Avis Agence Régional de Santé (ARS) PDF
Avis Chambre des Métiers et de l'Artisanat (CMA) PDF
Avis Centre Régional de Propriété Forestière (CNPF) PDF
Avis Direction Départementale des Territoires (DDT) PDF
Avis du Département des Yvelines PDF
Avis du Ministère de la Défense PDF
Avis du Parc Naturel Régional (PNR) PDF
Avis de la Préfecture PDF
Avis de la Préfecture (Plan) PDF
Avis de la Région Île de France PDF
Avis de la Mairie de Gambaiseuil PDF
Avis de la Mairie de Bourdonné PDF

  Avis Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers
Avis PLU CDPENAF PDF

  Pièces de procédure
Délibération PDF
Délibération arrêt du projet PDF
Compte rendu du Conseil municipal du 25/07/2014 PDF


Documents liés au Rapport du Commissaire enquêteur
  Documents liés à l'enquête publique
Rapport d'enquête publique PDF
Délibération du conseil municipal PDF
Arrêté municipal prescrivant l'ouverture de l'enquête publique PDF
Désignation du commissaire enquêteur PDF
Attestation de parution PDF
Certificat d'affichage PDF
Procès verbal de constat PDF
Procès verbal de synthèse PDF
Mémoire en réponse PDF
Registre d'enquête publique PDF

  Courriers adressés au commissaire enquêteur
Maud HERVY PDF
Karl BROCHARD PDF
Vanessa GERESE PDF
Gérard QUINOT PDF
Elodie PERICARD PDF
PIRES & RENDO PDF
AFF.: BERGER PDF
Famille VASSOUT PDF
M. Mme CALVO PDF
Patrick LITALIEN PDF
Christian ROUDGE PDF
Eric FERRET PDF
Aymeric WILLIOT PDF
Pierre GOTCHAC PDF
Ecuries NESSI PDF
M. Mme ROGER PDF
Dominique REY PDF
Frédéric GODEBERGE PDF
M. Mme BAURENS PDF
SCI ROND DE SAPINS PDF
SCI FERME DES BOIS PDF
Fabrice CHASSAING PDF
M2SR PDF
Sylviane LINOT PDF
Mme. M CALVO PDF
Sabine HELFER PDF
Mme. M CALVO PDF
Daniel RUEL PDF
M. Mme VILLEVALOIS PDF
Fabien REY PDF
A.G.E PDF
A.G.E PDF
LA VOIX DE GAMBAIS PDF
Alexis BOULLAY PDF
Christian LEBEAU PDF
Gérard QUINOT PDF


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